Mentions légales
Informations conformément à l'article 5 TMG
Essence Collections B.V.
Botterweg 12 L
8042 PA Zwolle
Pays-Bas
Représenté par les directeurs généraux :
Ton Tijhuis et Sharon van het Hof
Contact :
Téléphone : +31 38 853 66 55
E-mail : info@sparkling-jewels.com
Registre du commerce
Inscrit au registre du commerce de la chambre de commerce néerlandaise (Kamer van Koophandel, KvK)
Numéro d'enregistrement : 81623151
Numéro de TVA
Numéro d'identification TVA conformément à l'article 27a de la loi sur la TVA : NL862160601B01
Responsables du contenu selon l'article 18 MStV :
Ton Tijhuis et Sharon van het Hof
Botterweg 12 L
8042 PA Zwolle
Pays-Bas
Responsabilité pour le contenu
En tant que prestataires de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément à l'article 7, paragraphe 1 TMG selon les lois générales.
Selon les articles 8 à 10 TMG, nous ne sommes toutefois pas obligés, en tant que prestataires de services, de surveiller les informations transmises ou stockées provenant de tiers ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.
Les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation des informations selon les lois générales restent inchangées.
Une responsabilité à cet égard n'est possible qu'à partir du moment où une violation concrète du droit est connue.
En cas de connaissance de violations correspondantes, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers sur lesquels nous n'avons aucun contrôle.
Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus étrangers.
Les fournisseurs ou exploitants respectifs des sites liés sont toujours responsables du contenu de ces pages.
Les pages liées ont été vérifiées au moment du lien pour d'éventuelles violations du droit.
Au moment du lien, aucun contenu illégal n'était identifiable.
Un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est toutefois pas raisonnable sans indications concrètes d'une violation du droit.
En cas de connaissance de violations du droit, nous supprimerons immédiatement ces liens.
Droit d'auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants de ces pages sont soumis au droit d'auteur néerlandais et international.
La reproduction, la modification, la distribution et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur respectif.
Les téléchargements et copies de cette page sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus de cette page n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés et signalés en conséquence.
Si vous remarquez néanmoins une violation du droit d'auteur, nous vous prions de nous en informer.
En cas de connaissance de violations du droit, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
Résolution en ligne des litiges
La Commission européenne a mis à disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges (OS).
Cette plateforme a été fermée le 20 juillet 2025.
Nous ne sommes pas obligés et ne sommes pas disposés à participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de médiation des consommateurs.